Ouvrages
Collection de l’Association belge francophone pour le droit de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de l’environnement (ABeFDATU-E)
Sous la direction de Michel Delnoy, Président de l’Association, professeur à l’ULiège, avocat.
La collection de l’Association belge francophone pour le droit de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme et de l’environnement (ABeFDATU-E) a pour vocation de publier les actes des colloques que cette association organise, en phase avec une actualité juridique toujours en mouvement ou à titre de réflexion plus approfondie.
Le champ des recherches de l’ABeFDATU-E recouvre tous les aspects du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme mais aussi du droit de l’environnement et du droit public immobilier, vus comme les fondements juridiques de l'organisation du cadre de vie.
Ces ouvrages, qui réunissent les meilleurs experts de ces matières, présentent un intérêt scientifique et pratique pour les juristes qui participent à l'élaboration, à l'application et à l’étude de ces branches du droit au barreau, dans les administrations régionales et locales, la magistrature, le notariat ou à l'université. Ils s’adressent également aux architectes, géomètres, promoteurs, conseillers en urbanisme, membres de bureaux d’étude, etc.
La réforme du Code bruxellois de l'aménagement du territoire (CoBAT) Ordonnance du 30 novembre 2017
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la coordination de Jean François Neuray et Benoit Havet
Parution juin 2018
Le présent ouvrage est l’occasion de faire le point sur les divers aspects de la réforme du droit bruxellois de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, adoptée le 30 novembre 2017. Il éclairera les administrations, les architectes, les avocats, les géomètres-experts, les entrepreneurs, les notaires et les professionnels de l’immobilier.
Il rassemble les contributions de : Pierre-Yves Erneux, Emmanuelle Gonthier, Benoit Havet, Dominique Lagasse, Jean François Neuray, Jacques Sambon, François Tulkens, Olivia Van der Kindere, Gaëtan Vanhamme, Matthieu Van Molle, Joël van Ypersele et Catherine Wijnants.
Le Code wallon du développement territorial
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la direction de Michel Delnoy
Parution juin 2014
Fruit du colloque public organisé à l’ULiège en juin 2014, cet ouvrage offre une présentation descriptive et une analyse critique du Code du développement territorial adopté le 24 avril 2014, et de ces nouveautés.
Il rassemble les contributions de : Charles-Hubert Born, Michel Delnoy, Luc Donnay, Yves Hanin, Francis Haumont, Dominique Lagasse, Jean François Neuray, Etienne Orban de Xivry, Bernard Paques, Michel Pâques, Jacques Sambon, Jean-Marc Secrétin, Christophe Thiebaut, François Tulkens, Nathalie Van Damme et Cécile Vercheval.
Le nouveau Code du développement territorial (CoDT) Décret du 20 juillet 2016
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la coordination de Michel Delnoy et Charles-Hubert Born
Parution septembre 2017
Après plusieurs années de discussions, le Code du développement territorial (CoDT) a été adopté par le décret du 20 juillet 2016 et est entré en vigueur le 1er juin 2017. Le présent ouvrage entend apporter un éclairage sur la nouvelle législation wallonne en urbanisme, au travers d’une analyse approfondie et critique de chacun de ses livres.
Il rassemble les contributions de : Charles-Hubert Born, Michel Delnoy, Luc Donnay, Pierre-Yves Erneux, Emmanuelle Gonthier, Benoit Gors, Francis Haumont, Benoit Havet, Marc Joassart, Dominique Lagasse, Sylviane Leprince, Pierre-Yves Mélotte, Jean-François Neuray, Étienne Orban de Xivry, Bernard Paques, David Paulet, Jacques Sambon, Jean-Marc Secretin, Renaud Smal, Christophe Thiebaut, François Tulkens, Nathalie Van Damme, Matthieu Van Molle, Louis Vansnick, Cécile Vercheval et Audrey Zians.
Les implantations commerciales État des lieux deux ans après la régionalisation
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la coordination de Francis Haumont et Annabelle Vanhuffel
Parution novembre 2016
Cet ouvrage fait le tour de la nouvelle réglementation et l’évalue après un an de mise en pratique. Un aperçu du droit applicable dans les autres régions du pays est également abordé.
Il rassemble les contributions de : Francois Boon, Michel Delnoy, Thomas Hauzeur, Isabelle Larmuseau, Andy Jousten, Jean-François Neuray, Bernard Paques, Pieter Van Cleynenbreugel, Nathalie Van Damme, Annabelle Vanhuffel et Audrey Zians.
Évolutions récentes dans la protection du patrimoine
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la coordination de Marie-Sophie de Clippele, Jean-François Neuray, Michel Quintin
Parution octobre 2020
La législation et la réglementation relatives à la protection du patrimoine culturel ont connu, dans notre pays, de nombreuses réformes ces dernières années.
Citons, à titre d’exemples, le nouveau code wallon du patrimoine, issu du décret du 26 avril 2018, l’ordonnance du 25 avril 2019 relative au patrimoine culturel mobilier et immatériel de la Région de Bruxelles-Capitale ou encore la réforme du CoBAT du 30 novembre 2017 qui a modifié nombre de dispositions relatives au patrimoine immobilier bruxellois.
D’un autre côté, la protection du patrimoine culturel est assurée par des instruments normatifs que l’on retrouve à tous les niveaux de pouvoirs. La matière fait l’objet de plusieurs normes internationales. En droit interne, on retiendra le décret de la Région flamande du 12 juillet 2013 portant sur le patrimoine immobilier, dans la Communauté germanophone le décret du 23 juin 2008 relatif au patrimoine immobilier ainsi que celui du 20 février 2017 pour les biens culturels mobiliers particulièrement remarquables et, en Communauté française, le décret du 11 juillet 2002 consacré au patrimoine mobilier et au patrimoine immatériel.
Cet ouvrage rassemble les actes du colloque du 9 octobre 2020, organisé par l’Association belge francophone pour le droit de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et de l’environnement, consacré à l’état de toutes ces évolutions.
Le décret de gestion et d'assainissement des sols du 1er mars 2018 (D.G.A.S)
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la coordination de Michel Delnoy
Parution janvier 2019
Quel sera le régime juridique auquel seront soumis les sols pollués, leurs propriétaires et occupants, et les auteurs des pollutions après le décret du parlement wallon relatif à la gestion et à l’assainissement des sols (D.G.A.S.) entré en vigueur le 1er janvier 2019 ? Les spécialistes de la matière répondront à ces questions dans cet ouvrage.
Il rassemble les contributions de : Jean-Marc Aldric, Jean-François Cartuyvels, Michel Delnoy, Alexis Demey, Michael Gaux, Henri Halen, Thomas Hauzeur, Annabelle Lepièce, Sylviane Leprince, Johanne Ligot, François Onclin, David Paulet, Alexandre Pirson, Laurence Renoy, Jacques Sambon, Jean-Marc Secrétin, Marguerite Soete et Nathalie Van Damme.
Le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, 50 ans après la loi organique
Retrouvez cette publication sur l'e-catalogueSous la direction de Charles-Hubert Born, Michel Delnoy et Nathalie Van Damme
Parution septembre 2013
Anthémis
Quelles lignes de force, quelles continuités, quelles ruptures caractérisent ce droit au terme de cinquante années de pratique de la première loi belge organique de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage, fruit du colloque public organisé à l’UCLouvain en 2013, tente d’apporter des réponses. Le propos est principalement axé sur le droit wallon, les autres droits régionaux étant évoqués à titre de comparaison.
Il rassemble les contributions de : Marc Boes, Charles-Hubert Born, Michel Delnoy, Luc Donnay, Simone Guffens, Francis Haumont, Benoît Jadot, Dominique Lagasse, Sylviane Leprince, Pierre Moërynck, Jean François Neuray, Etienne Orban de Xivry, Bernard Paques, Michel Pâques, Michel Quintin, Laurence Renoy, Anne-Stéphanie Renson, Jacques Sambon, Jean-Marc Secrétin, Christophe Thiebaut, François Tulkens, Nathalie Van Damme, Joël van Ypersele de Strihou et Cécile Vercheval.